نظام رقمنة الوثائق الإدارية المسلمة من طرف قطاع التنمية المستدامة
العربية


Les sociétes des traitements

الرمز نوع النفايات
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
05 01 15
 Argiles de filtration usées
08 03 19
 Huiles dispersées
12 01 06
 Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion)
12 01 07
 Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsion ou de solutions)
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 12
Déchets de cires et graisses
12 03 01
Liquides aqueux de nettoyage
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 04 01
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 01
 Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau-hydrocarbures
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
16 01 07
 Filtres à huile
16 01 13
 Liquides de freins
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
17 03 03
 Goudron et produits goudronnés
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
الرمز نوع النفايات
01 01 01
Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères
01 01 02
 Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères
01 03 04
 Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
01 03 05
 Autres stériles contenant des substances dangereuses
01 03 06
 Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05
01 03 07
 Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
01 03 08
 Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
01 03 09
 Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07
01 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
01 04 07
 Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
01 04 08
 Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 09
 Déchets de sable et d'argile
01 04 10
 Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 11
 Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 12
 Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11
01 04 13
 Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
01 05 04
 Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
01 05 06
 Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
01 05 07
 Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
01 05 08
 Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
01 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 01 01
 Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 01 02
 Déchets de tissus animaux
02 01 03
 Déchets de tissus végétaux
02 01 04
 Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
02 01 06
 Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents collectés séparément et traités hors site
02 01 07
 Déchets provenant de la sylviculture
02 01 08
 Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
02 01 09
 Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
02 01 10
 Déchets métalliques
02 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 02 01
 Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 02 02
 Déchets de tissus animaux
02 02 03
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 02 04
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 03 01
 Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation
02 03 02
 Déchets d'agents de conservation
02 03 03
 Déchets de l'extraction aux solvants
02 03 04
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 03 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 04 01
 Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
02 04 02
Carbonate de calcium déclassé
02 04 03
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 05 01
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 06 01
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 06 02
 Déchets d'agents de conservation
02 06 03
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 07 01
 Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
02 07 02
 Déchets de la distillation de l'alcool
02 07 03
 Déchets de traitements chimiques
02 07 04
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 07 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
03 01 01
 Déchets d'écorce et de liège
03 01 04
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
03 01 05
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04
03 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
03 02 01
 Composés organiques non halogénés de protection du bois
03 02 02
 Composés organochlorés de protection du bois
03 02 03
 Composés organométalliques de protection du bois
03 02 04
 Composés inorganiques de protection du bois
03 02 05
 Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
03 02 99
 Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs
03 03 01
 Déchets d'écorce et de bois
03 03 02
 Liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
03 03 05
 Boues de désencrage provenant du recyclage du papier
03 03 07
 Refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton
03 03 08
 Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage
03 03 09
 Déchets de boues résiduaires de chaux
03 03 10
 Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique
03 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10
03 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
04 01 01
 Déchets d'écharnage et refentes
04 01 02
 Résidus de pelanage
04 01 03
 Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
04 01 04
 Liqueur de tannage contenant du chrome
04 01 05
 Liqueur de tannage sans chrome
04 01 06
 Boues notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome
04 01 07
 Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome
04 01 08
 Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage) contenant du chrome
04 01 09
 Déchets provenant de l'habillage et des finitions
04 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
04 02 09
 Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)
04 02 10
 Matière organique issue de produits naturels (par exemple graisse, cire)
04 02 14
 Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques
04 02 15
 Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14
04 02 16
 Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
04 02 17
 Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16
04 02 19
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
04 02 20
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19
04 02 21
 Fibres textiles non ouvrées
04 02 22
 Fibres textiles ouvrées
04 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
05 01 02
 Boues de dessalage
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 04
 Boues d'alkyles acides
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 07
 Goudrons acides
05 01 08
 Autres goudrons et bitumes
05 01 09
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 10
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
05 01 13
 Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières
05 01 14
 Déchets provenant des colonnes de refroidissement
05 01 15
 Argiles de filtration usées
05 01 16
 Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole
05 01 17
 Mélanges bitumineux
05 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
05 06 01
 Goudrons acides
05 06 03
 Autres goudrons
05 06 04
 Déchets provenant des colonnes de refroidissement
05 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
05 07 01
 Boues contenant du mercure
05 07 02
 Déchets contenant du soufre
05 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 01 01
 Acide sulfurique et acide sulfureux
06 01 02
 Acide chlorhydrique
06 01 03
 Acide fluorhydrique
06 01 04
 Acide phosphorique et acide phosphoreux
06 01 05
 Acide nitrique et acide nitreux
06 01 06
 Autres acides
06 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 02 01
 Hydroxyde de calcium
06 02 03
 Hydroxyde d'ammoniaque
06 02 04
 Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
06 02 05
 Autres bases
06 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 03 11
 Sels solides et solutions contenant des cyanures
06 03 13
 Sels solides et solutions contenant des métaux lourds
06 03 14
 Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13
06 03 15
 Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
06 03 16
 Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15
06 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 04 03
 Déchets contenant de l'arsenic
06 04 04
 Déchets contenant du mercure
06 04 05
 Déchets contenant d'autres métaux lourds
06 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
06 05 03
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02
06 06 02
 Déchets contenant des sulfures dangereux
06 06 03
 Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02
06 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 07 01
 Déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse
06 07 02
 Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore
06 07 03
 Boues de sulfate de baryum contenant du mercure
06 07 04
 Solutions et acides, par exemple, acide de contact
06 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 08 02
 Déchets contenant des chlorosilanes
06 08 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 09 02
 Scories phosphoriques
06 04 03
 Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances
06 09 04
 Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03
06 09 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 10 02
 Déchets contenant des substances dangereuses
06 10 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 11 01
 Déchets de réactions basés sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane
06 11 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 13 01
 Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides
06 13 02
 Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02)
06 13 03
 Noir de carbone
06 13 04
 Déchets provenant de la transformation de l'amiante
06 13 05
 Suies
06 13 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 01 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 01 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 01 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 01 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 01 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 01 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 01 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 01 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 01 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11
07 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 02 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 02 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 02 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 02 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 02 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 02 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 02 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 02 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11
07 02 13
 Déchets plastiques
07 02 14
 Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
07 02 15
 Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14
07 02 16
 Déchets contenant des silicones
07 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 03 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 03 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 03 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 03 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 03 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 03 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 03 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 03 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11
01 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 04 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 04 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 04 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 04 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 04 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 04 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 04 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 04 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 04 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11
07 04 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 05 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 05 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 05 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 05 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 05 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 05 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 05 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 05 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 05 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11
07 05 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 05 14
 Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13
07 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 06 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 06 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 06 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 06 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 06 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 06 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 06 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 06 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11
07 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 07 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 07 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 07 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 07 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 07 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 07 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 07 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11
07 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 12
 Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
08 01 13
 Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 14
 Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13
08 01 15
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 16
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15
08 01 17
 Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 18
 Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 20
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19
08 01 21
 Déchets de décapants de peintures ou vernis
08 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 02 01
 Déchets de produits de revêtement en poudre
08 02 02
 Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques
08 02 03
 Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques
08 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 03 07
 Boues aqueuses contenant de l'encre
08 03 08
 Déchet liquide aqueux contenant de l'encre
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 03 13
 Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12
08 03 14
 Boues d'encre contenant des substances dangereuses
08 03 15
 Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14
08 03 16
 Déchets de solutions de morsure
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 03 18
 Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17
08 03 19
 Huiles dispersées
08 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 10
 Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09
08 04 11
 Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 12
 Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11
08 04 13
 Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 14
 Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 16
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
08 04 17
 Huile de résine
08 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
09 01 01
 Bains de développement aqueux contenant un activateur
09 01 02
 Bains de développement aqueux pour plaques offset
09 01 03
 Bains de développement contenant des solvants
09 01 04
 Bains de fixation
09 01 05
 Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
09 01 06
 Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques
09 01 07
 Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent
09 01 08
 Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent
09 01 10
 Appareils photographiques à usage unique sans piles
09 01 11
 Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03
09 01 12
 Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres ceux visés à là rubrique 09 01 11
09 01 13
 Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06
09 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 01 01
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)
10 01 02
 Cendres volantes de charbon
10 01 03
 Cendres volantes de tourbe et de bois non traité
10 01 04
 Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
10 01 05
 Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 07
 Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 09
 Acide sulfurique
10 01 13
 Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 14
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 15
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14
10 01 16
 Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 17
 Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16
10 01 18
 Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses
10 01 19
 Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18
10 01 20
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 01 21
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
10 01 22
 Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses
10 01 23
 Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22
10 01 24
 Sables provenant lits fluidisés
10 01 25
 Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon
10 01 26
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement
10 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 02 01
 Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries
10 02 02
 Laitiers non traités
10 02 07
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 02 08
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07
10 02 10
 Battitures de laminoir
10 02 11
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 02 12
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11
10 02 13
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 02 14
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13
10 02 15
 Autres boues et gâteaux de filtration
10 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 03 02
 Déchets d'anodes
10 03 04
 Scories provenant de la production primaire
10 03 05
 Déchets d'alumine
10 03 08
 Scories salées de production secondaire
10 03 09
 Crasses noires de production secondaire
10 03 15
 Écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 03 16
 Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
10 03 17
 Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 03 18
 Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17
10 03 19
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 20
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
10 03 21
 Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
10 03 22
 Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21
10 03 23
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 24
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23
10 03 25
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 26
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25
10 03 27
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 03 28
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
10 03 29
 Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses
10 03 30
 Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29
10 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 04 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 04 02
 Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 04 03
 Arséniate de calcium
10 04 04
 Poussières de filtration des fumées
10 04 05
 Autres fines et poussières
10 04 06
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 04 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 04 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 04 10
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09
10 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 05 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 05 03
 Poussières de filtration des fumées
10 05 04
 Autres fines et poussières
10 05 05
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 05 06
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 05 08
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 05 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08
10 05 10
Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 05 11
 Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
10 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 06 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 06 02
 Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 06 03
 Poussières de filtration des fumées
10 06 04
 Autres fines et poussières
10 06 06
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 06 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 06 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 06 10
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09
10 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 07 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 07 02
Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 07 03
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 07 04
 Autres fines et poussières
10 07 05
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 07 07
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 07 08
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07
10 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 08 04
 Fines et poussières
10 08 08
 Scories salées provenant de la production primaire et secondaire
10 08 09
 Autres scories
10 08 10
 Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 08 11
 Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
10 08 12
 Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 08 13
 Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12
10 08 14
 Déchets d'anodes
10 08 15
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 16
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
10 08 17
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 18
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17
10 08 19
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 08 20
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19
10 08 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 09 03
 Laitiers de four de fonderie
10 09 05
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 06
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05
10 09 07
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 08
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07
10 09 09
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 09 10
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
10 09 11
 Autres fines contenant des substances dangereuses
10 09 12
 Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11
10 09 13
 Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 09 14
 Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
10 09 15
 Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 09 16
 Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
10 09 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 10 03
 Laitiers de four de fonderie
10 10 05
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 10 06
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05
10 10 07
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 10 08
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07
10 10 09
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 10 10
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
10 10 11
 Autres fines contenant des substances dangereuses
10 10 12
 Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11
10 10 13
 Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 10 14
 Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
10 10 15
 Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 10 16
 Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
10 10 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 11 03
 Déchets de matériaux à base de fibre de verre
10 11 05
 Fines et poussières
10 11 09
 Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses
10 11 10
 Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
10 11 12
 Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
10 11 13
 Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses
10 11 14
 Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
10 11 15
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 11 16
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15
10 11 17
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 11 18
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17
10 11 19
 Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 11 20
 Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19
10 11 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 12 01
 Déchets de préparation avant cuisson
10 12 03
 Fines et poussières
10 12 05
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 12 06
 Moules déclassés
10 12 08
 Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)
10 12 09
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 12 10
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09
10 12 11
 Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
10 12 12
 Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
10 12 13
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
10 12 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 13 01
 Déchets de préparation avant cuisson
10 13 04
 Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux
10 13 06
 Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
10 13 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 13 09
 Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante
10 13 10
 Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09
10 13 11
 Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10
10 13 12
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 13 13
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12
10 13 14
Déchets et boues de béton
10 13 99
Déchets non spécifiés ailleurs
10 14 01
 Déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure
11 01 05
 Acides de décapage
11 01 06
 Acides non spécifiés ailleurs
11 01 07
 Bases de décapage
11 01 08
 Boues de phosphatation
11 01 09
 Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
11 01 10
 Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
11 01 11
 Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
11 01 12
 Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11
11 01 13
 Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
11 01 14
 Déchets de dégraissage autres que ceux visés, à la rubrique 11 01 13
11 01 15
 Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses
11 01 16
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
11 01 98
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
11 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
11 02 02
 Boues provenant de l'hydrométallurgies du zinc (y compris jarosite et goethite)
11 02 03
 Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse
11 02 05
 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses
11 02 06
 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05
11 02 07
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
11 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
11 03 01
Déchets cyanurés
11 03 02
Autres déchets
11 05 01
 Mattes
11 05 02
Cendres de zinc
11 05 03
Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
11 05 04
Flux utilisé
11 05 09
Déchets non spécifiés ailleurs
12 01 01
Limaille et chutes de métaux ferreux
12 01 02
Fines et poussières de métaux ferreux
12 01 03
Limailles et chutes de métaux non ferreux
12 01 04
Fines et poussières de métaux non ferreux
12 01 05
 Particules de matières plastiques d'ébarbage et de tournage
12 01 06
 Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion)
12 01 07
 Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsion ou de solutions)
12 01 08
Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes
12 01 09
Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 12
Déchets de cires et graisses
12 01 13
Déchets de soudure
12 01 14
Boues d'usinage contenant des substances dangereuses
12 01 15
 Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14
12 01 16
Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
12 01 17
 Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16
12 01 18
 Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures
12 01 19
Huiles d'usinage facilement biodégradables
12 01 20
 Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
12 01 21
 Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20
12 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
12 03 01
Liquides aqueux de nettoyage
12 03 02
Déchets du dégraissage à la vapeur
13 01 01
Huiles hydrauliques contenant des pcb (1)
13 01 04
Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 01 13
 Autres huiles hydrauliques
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 01
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb
13 03 06
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
13 04 01
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 01
 Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau-hydrocarbures
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
13 08 01
 Boues ou émulsions de dessalage
13 08 02
 Autres émulsions
13 08 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
14 06 01
 Chlorofluorocarbones, hcfc, hfc
14 06 02
Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
14 06 03
Autres solvants et mélanges de solvants
14 06 04
Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
14 06 05
Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
15 01 01
 Emballages en papier/carton
15 01 02
 Emballages en matières plastiques
15 01 03
 Emballages en bois
15 01 04
 Emballages métalliques
15 01 05
 Emballages composites
15 01 06
 Emballages en mélange
15 01 07
 Emballages en verre
15 01 09
 Emballages textiles
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 01 11
 Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
15 02 03
 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02
16 01 03
 Pneus hors d'usage
16 01 04
 Véhicules hors d'usage
16 01 06
 Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
16 01 07
 Filtres à huile
16 01 08
 Composants contenant du mercure
16 01 09
 Composants contenant des pcb
16 01 10
 Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité)
16 01 12
 Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
16 01 13
 Liquides de freins
16 01 14
 Antigels contenant des substances dangereuses
16 01 15
 Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
16 01 16
 Réservoirs de gaz liquéfié
16 01 17
 Métaux ferreux
16 01 18
 Métaux non ferreux
16 01 19
 Matières plastiques
16 01 20
 Verre
16 01 21
 Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14
16 01 22
 Composants non spécifiés ailleurs
16 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
16 02 11
 Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc
16 02 13
 Équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (1) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12
16 02 14
Équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13
16 02 15
 Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut
16 02 16
 Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15
16 03 03
 Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 04
 Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 03 06
 Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
16 05 04
 Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
16 05 05
 Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07
 Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 08
 Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 09
 Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08
16 06 04
 Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)
16 06 05
 Autres piles et accumulateurs
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
16 08 01
 Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07)
16 08 02
 Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (2) dangereux
16 08 03
 Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs
16 08 04
 Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)
16 08 05
 Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique
16 08 06
 Liquides usés employés comme catalyseurs
16 08 07
 Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
16 09 01
 Permanganates, par exemple, permanganate de potassium
16 09 02
 Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
16 09 03
 Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène
16 09 04
 Substances oxydantes non spécifiées ailleurs
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 02
 Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
16 10 03
 Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 04
 Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03
16 11 01
 Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 02
 Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01
16 11 03
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 04
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03
16 11 05
 Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 06
 Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05
17 01 01
 Béton
17 01 02
 Briques
17 01 03
 Tuiles et céramiques
17 01 06
 Mélanges ou fractions séparées de béton, brique, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses
17 01 07
 Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06
17 02 01
 Bois
17 02 02
 Verre
17 02 03
 Matières plastiques
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 03 01
 Mélanges bitumineux contenant du goudron
17 03 02
 Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01
17 03 03
 Goudron et produits goudronnés
17 04 01
 Cuivre, bonze, laiton
17 04 02
 Aluminium
17 04 03
 Plomb
17 04 04
 Zinc
17 04 05
 Fer et acier
17 04 06
 Étain
17 04 07
 Métaux en mélange
17 04 09
 Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
17 04 10
 Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses
17 04 11
 Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10
17 05 03
 Terres et cailloux contenant des substances dangereuses
17 05 04
 Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
17 05 05
 Boues de dragage contenant des substances dangereuses
17 05 06
 Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05
17 05 07
 Ballast de voie contenant des substances dangereuses
17 05 08
 Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07
17 06 03
 Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses
17 06 04
 Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03
17 06 05
 Matériaux de construction contenant de l'amiante
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
17 08 02
 Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01
17 09 03
 Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses
17 09 04
 Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03
18 01 01
 Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03)
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 04
 Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 07
 Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 09
 Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
18 02 01
 Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02)
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 03
 Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 06
 Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 02 08
 Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
19 01 02
 Déchets de déferraillage des mâchefers
19 01 05
 Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées
19 01 06
 Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
19 01 07
 Déchets secs de l'épuration des fumées
19 01 10
 Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées
19 01 11
 Mâchefers contenant des substances dangereuses
19 01 12
 Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11
19 01 13
 Cendres volantes contenant des substances dangereuses
19 01 14
 Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 01 16
 Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
19 01 17
 Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
19 01 18
 Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
19 01 19
 Sables provenant de lits fluidisés
19 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 02 03
 Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux
19 02 04
 Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 05
 Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses
19 02 06
 Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 02 08
 Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 02 10
 Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09
19 02 11
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
19 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 03 04
 Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (4) stabilisés
19 03 05
 Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04
19 03 06
 Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés
19 03 07
 Déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06
19 04 01
 Déchets vitrifiés
19 04 02
 Cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de fumée
19 04 03
 Phase solide non vitrifiée
19 04 04
 Déchets liquides aqueux provenant de la tempe des déchets vitrifiés
19 05 01
 Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés
19 05 02
 Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
19 05 03
 Compost déclassé
19 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 06 03
 Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
19 06 04
 Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
19 06 05
 Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 06
 Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 07 02
 Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 07 03
 Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02
19 08 01
 Déchets de dégrillage
19 08 02
 Déchets de dessablage
19 08 05
 Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines
19 08 06
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 07
 Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
19 08 08
 Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 12
 Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 08 14
 Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
19 08 99
Déchets non spécifiés ailleurs
19 09 01
 Déchets solides de première filtration et de dégrillage
19 09 02
 Boues de clarifications d'eau
19 09 03
 Boues de décarbonatation
19 09 04
 Charbon actif usé
19 09 05
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 09 06
 Solutions et boues provenant de la régénération des échangeuses d'ions
19 09 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 10 01
 Déchets de fer ou d'acier
19 10 02
 Déchets de métaux non ferreux
19 10 03
 Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses
19 10 04
 Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03
19 10 05
 Autres fractions contenant des substances dangereuses
19 10 06
 Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05
19 11 01
 Argiles de filtration usées
19 11 02
 Goudrons acides
19 11 03
 Déchets liquides aqueux
19 11 04
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
19 11 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
19 11 06
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05
19 11 07
 Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion
19 11 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 12 01
 Papier et carton
19 12 02
 Métaux ferreux
19 12 03
 Métaux non ferreux
19 12 04
 Matières plastiques et caoutchouc
19 12 05
 Verre
19 12 06
 Bois contenant des substances dangereuses
19 12 07
 Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
19 12 08
 Textiles
19 12 09
 Minéraux (par exemple, sable, cailloux)
19 12 10
 Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 12 12
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 02
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
19 13 03
 Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 04
 Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
19 13 05
 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
19 13 06
 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
19 13 07
 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
19 13 08
 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07
20 01 01
 Papier carton
20 01 02
 Verre
20 01 08
 Déchets de cuisines et de cantine biodégradables
20 01 10
 Vêtements
20 01 11
 Textiles
20 01 13
 Solvants
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 17
 Produits chimiques de la photographie
20 01 19
 Pesticides
20 01 21
 Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure
20 01 23
 Equipement mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones
20 01 25
 Huiles et matières grasses alimentaires
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
20 01 27
 Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 28
 Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27
20 01 29
 Détergents contenant des substances dangereuses
20 01 30
 Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
20 01 31
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
20 01 32
 Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
20 01 33
 Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles
20 01 34
 Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
20 01 36
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
20 01 38
 Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37
20 01 39
 Matières plastiques
20 01 40
 Métaux
20 01 41
 Déchets provenant du ramonage de cheminée
20 01 99
 Autres fractions non spécifiées ailleurs
20 02 01
 Déchets biodégradables
20 02 02
 Terre et pierres
20 02 03
 Autres déchets non biodégradables
20 03 01
 Déchets municipaux en mélange
20 03 02
 Déchets de marchés
20 03 03
 Déchets de nettoyage des rues
20 03 04
 Boues de fosses septiques
20 03 06
 Déchets provenant du nettoyage des égouts
20 03 07
 Déchets encombrants
20 03 99
 Déchets municipaux non spécifiés ailleurs
06 09 03
 Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances
03 05 06
 03 05 06
الرمز نوع النفايات
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
الرمز نوع النفايات
16 06 01
 Accumulateurs au plomb
الرمز نوع النفايات
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
الرمز نوع النفايات
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 06
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 04
 Véhicules hors d'usage
16 01 07
 Filtres à huile
17 04 09
 Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
08 04 17
 Huile de résine
10 02 11
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 12
Déchets de cires et graisses
12 01 19
Huiles d'usinage facilement biodégradables
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 01 13
 Autres huiles hydrauliques
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
13 04 01
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
16 01 03
 Pneus hors d'usage
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
الرمز نوع النفايات
16 06 01
 Accumulateurs au plomb
الرمز نوع النفايات
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 15
 Argiles de filtration usées
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 15
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
09 01 01
 Bains de développement aqueux contenant un activateur
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
13 08 01
 Boues ou émulsions de dessalage
14 06 05
Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 01 11
 Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 14
 Antigels contenant des substances dangereuses
16 03 03
 Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07
 Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 08
 Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 08 05
 Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique
16 09 03
 Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 11 03
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
17 09 03
 Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 02 04
 Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 08
 Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 04 02
 Cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de fumée
19 07 02
 Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 08 06
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 11 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
20 01 13
 Solvants
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
20 01 27
 Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 07 01
 Fuel oil et diesel
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 07 01
 Fuel oil et diesel
19 08 05
 Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 12
 Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 08 14
 Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
الرمز نوع النفايات
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
الرمز نوع النفايات
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
الرمز نوع النفايات
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 15
 Argiles de filtration usées
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 15
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
09 01 01
 Bains de développement aqueux contenant un activateur
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
13 08 01
 Boues ou émulsions de dessalage
14 06 05
Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 01 11
 Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 14
 Antigels contenant des substances dangereuses
16 03 03
 Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07
 Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 08
 Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 08 05
 Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique
16 09 03
 Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 11 03
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
17 09 03
 Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 02 04
 Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 08
 Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 04 02
 Cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de fumée
19 07 02
 Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 08 06
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 11 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
20 01 13
 Solvants
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
20 01 27
 Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
16 01 04
 Véhicules hors d'usage
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
16 06 01
 Accumulateurs au plomb
الرمز نوع النفايات
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 06
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
الرمز نوع النفايات
16 08 05
 Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
الرمز نوع النفايات
01 01 01
Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères
01 01 02
 Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères
01 03 04
 Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
01 03 05
 Autres stériles contenant des substances dangereuses
01 03 06
 Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05
01 03 07
 Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
01 03 08
 Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
01 03 09
 Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07
01 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
01 04 07
 Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
01 04 08
 Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 09
 Déchets de sable et d'argile
01 04 10
 Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 11
 Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 12
 Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11
01 04 13
 Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
01 05 04
 Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
01 05 06
 Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
01 05 07
 Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
01 05 08
 Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
01 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 01 01
 Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 01 02
 Déchets de tissus animaux
02 01 03
 Déchets de tissus végétaux
02 01 04
 Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
02 01 06
 Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents collectés séparément et traités hors site
02 01 07
 Déchets provenant de la sylviculture
02 01 08
 Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
02 01 09
 Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
02 01 10
 Déchets métalliques
02 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 02 01
 Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 02 02
 Déchets de tissus animaux
02 02 03
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 02 04
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 03 01
 Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation
02 03 02
 Déchets d'agents de conservation
02 03 03
 Déchets de l'extraction aux solvants
02 03 04
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 03 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 04 01
 Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
02 04 02
Carbonate de calcium déclassé
02 04 03
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 05 01
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 06 01
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 06 02
 Déchets d'agents de conservation
02 06 03
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
02 07 01
 Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
02 07 02
 Déchets de la distillation de l'alcool
02 07 03
 Déchets de traitements chimiques
02 07 04
 Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 07 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
03 01 01
 Déchets d'écorce et de liège
03 01 04
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
03 01 05
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04
03 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
03 02 01
 Composés organiques non halogénés de protection du bois
03 02 02
 Composés organochlorés de protection du bois
03 02 03
 Composés organométalliques de protection du bois
03 02 04
 Composés inorganiques de protection du bois
03 02 05
 Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
03 02 99
 Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs
03 03 01
 Déchets d'écorce et de bois
03 03 02
 Liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
03 03 05
 Boues de désencrage provenant du recyclage du papier
03 03 07
 Refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton
03 03 08
 Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage
03 03 09
 Déchets de boues résiduaires de chaux
03 03 10
 Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique
03 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10
03 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
04 01 01
 Déchets d'écharnage et refentes
04 01 02
 Résidus de pelanage
04 01 03
 Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
04 01 04
 Liqueur de tannage contenant du chrome
04 01 05
 Liqueur de tannage sans chrome
04 01 06
 Boues notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome
04 01 07
 Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome
04 01 08
 Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage) contenant du chrome
04 01 09
 Déchets provenant de l'habillage et des finitions
04 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
04 02 09
 Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)
04 02 10
 Matière organique issue de produits naturels (par exemple graisse, cire)
04 02 14
 Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques
04 02 15
 Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14
04 02 16
 Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
04 02 17
 Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16
04 02 19
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
04 02 20
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19
04 02 21
 Fibres textiles non ouvrées
04 02 22
 Fibres textiles ouvrées
04 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
05 01 02
 Boues de dessalage
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 04
 Boues d'alkyles acides
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 07
 Goudrons acides
05 01 08
 Autres goudrons et bitumes
05 01 09
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 10
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
05 01 13
 Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières
05 01 14
 Déchets provenant des colonnes de refroidissement
05 01 15
 Argiles de filtration usées
05 01 16
 Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole
05 01 17
 Mélanges bitumineux
05 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
05 06 01
 Goudrons acides
05 06 03
 Autres goudrons
05 06 04
 Déchets provenant des colonnes de refroidissement
05 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
05 07 01
 Boues contenant du mercure
05 07 02
 Déchets contenant du soufre
05 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 01 01
 Acide sulfurique et acide sulfureux
06 01 02
 Acide chlorhydrique
06 01 03
 Acide fluorhydrique
06 01 04
 Acide phosphorique et acide phosphoreux
06 01 05
 Acide nitrique et acide nitreux
06 01 06
 Autres acides
06 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 02 01
 Hydroxyde de calcium
06 02 03
 Hydroxyde d'ammoniaque
06 02 04
 Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
06 02 05
 Autres bases
06 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 03 11
 Sels solides et solutions contenant des cyanures
06 03 13
 Sels solides et solutions contenant des métaux lourds
06 03 14
 Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13
06 03 15
 Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
06 03 16
 Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15
06 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 04 03
 Déchets contenant de l'arsenic
06 04 04
 Déchets contenant du mercure
06 04 05
 Déchets contenant d'autres métaux lourds
06 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
06 05 03
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02
06 06 02
 Déchets contenant des sulfures dangereux
06 06 03
 Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02
06 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 07 02
 Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore
06 07 03
 Boues de sulfate de baryum contenant du mercure
06 07 04
 Solutions et acides, par exemple, acide de contact
06 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 08 02
 Déchets contenant des chlorosilanes
06 08 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 09 02
 Scories phosphoriques
06 04 03
 Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances
06 09 04
 Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03
06 09 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 10 02
 Déchets contenant des substances dangereuses
06 10 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 11 01
 Déchets de réactions basés sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane
06 11 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 13 01
 Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides
06 13 02
 Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02)
06 13 03
 Noir de carbone
06 13 05
 Suies
06 13 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 01 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 01 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 01 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 01 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 01 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 01 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 01 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 01 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 01 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11
07 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 02 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 02 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 02 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 02 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 02 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 02 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 02 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 02 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11
07 02 13
 Déchets plastiques
07 02 14
 Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
07 02 15
 Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14
07 02 16
 Déchets contenant des silicones
07 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 03 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 03 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 03 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 03 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 03 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 03 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 03 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 03 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11
01 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 04 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 04 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 04 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 04 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 04 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 04 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 04 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 04 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 04 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11
07 04 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 05 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 05 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 05 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 05 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 05 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 05 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 05 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 05 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 05 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11
07 05 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 05 14
 Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13
07 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 06 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 06 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 06 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 06 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 06 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 06 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 06 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 06 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11
07 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 07 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 07 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 07 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 07 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 07 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 07 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 07 12
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11
07 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 12
 Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
08 01 13
 Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 14
 Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13
08 01 15
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 16
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15
08 01 17
 Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 18
 Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 20
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19
08 01 21
 Déchets de décapants de peintures ou vernis
08 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 02 01
 Déchets de produits de revêtement en poudre
08 02 02
 Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques
08 02 03
 Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques
08 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 03 07
 Boues aqueuses contenant de l'encre
08 03 08
 Déchet liquide aqueux contenant de l'encre
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 03 13
 Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12
08 03 14
 Boues d'encre contenant des substances dangereuses
08 03 15
 Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14
08 03 16
 Déchets de solutions de morsure
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 03 18
 Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17
08 03 19
 Huiles dispersées
08 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 10
 Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09
08 04 11
 Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 12
 Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11
08 04 13
 Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 14
 Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 16
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
08 04 17
 Huile de résine
08 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
09 01 01
 Bains de développement aqueux contenant un activateur
09 01 02
 Bains de développement aqueux pour plaques offset
09 01 03
 Bains de développement contenant des solvants
09 01 04
 Bains de fixation
09 01 05
 Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
09 01 06
 Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques
09 01 07
 Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent
09 01 08
 Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent
09 01 10
 Appareils photographiques à usage unique sans piles
09 01 11
 Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03
09 01 12
 Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres ceux visés à là rubrique 09 01 11
09 01 13
 Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06
09 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 01 01
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)
10 01 02
 Cendres volantes de charbon
10 01 03
 Cendres volantes de tourbe et de bois non traité
10 01 04
 Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
10 01 05
 Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 07
 Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 09
 Acide sulfurique
10 01 13
 Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 14
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 15
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14
10 01 16
 Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 17
 Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16
10 01 18
 Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses
10 01 19
 Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18
10 01 20
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 01 21
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
10 01 22
 Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses
10 01 23
 Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22
10 01 24
 Sables provenant lits fluidisés
10 01 25
 Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon
10 01 26
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement
10 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 02 01
 Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries
10 02 02
 Laitiers non traités
10 02 07
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 02 08
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07
10 02 10
 Battitures de laminoir
10 02 11
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 02 12
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11
10 02 13
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 02 14
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13
10 02 15
 Autres boues et gâteaux de filtration
10 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 03 02
 Déchets d'anodes
10 03 04
 Scories provenant de la production primaire
10 03 05
 Déchets d'alumine
10 03 08
 Scories salées de production secondaire
10 03 09
 Crasses noires de production secondaire
10 03 15
 Écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 03 16
 Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
10 03 17
 Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 03 18
 Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17
10 03 19
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 20
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
10 03 21
 Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
10 03 22
 Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21
10 03 23
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 24
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23
10 03 25
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 26
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25
10 03 27
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 03 28
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
10 03 29
 Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses
10 03 30
 Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29
10 03 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 04 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 04 02
 Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 04 03
 Arséniate de calcium
10 04 04
 Poussières de filtration des fumées
10 04 05
 Autres fines et poussières
10 04 06
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 04 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 04 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 04 10
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09
10 04 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 05 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 05 03
 Poussières de filtration des fumées
10 05 04
 Autres fines et poussières
10 05 05
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 05 06
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 05 08
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 05 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08
10 05 10
Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 05 11
 Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
10 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 06 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 06 02
 Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 06 03
 Poussières de filtration des fumées
10 06 04
 Autres fines et poussières
10 06 06
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 06 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 06 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 06 10
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09
10 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 07 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 07 02
Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 07 03
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 07 04
 Autres fines et poussières
10 07 05
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 07 07
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 07 08
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07
10 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 08 04
 Fines et poussières
10 08 08
 Scories salées provenant de la production primaire et secondaire
10 08 09
 Autres scories
10 08 10
 Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 08 11
 Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
10 08 12
 Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 08 13
 Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12
10 08 14
 Déchets d'anodes
10 08 15
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 16
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
10 08 17
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 18
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17
10 08 19
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 08 20
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19
10 08 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 09 03
 Laitiers de four de fonderie
10 09 05
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 06
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05
10 09 07
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 08
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07
10 09 09
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 09 10
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
10 09 11
 Autres fines contenant des substances dangereuses
10 09 12
 Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11
10 09 13
 Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 09 14
 Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
10 09 15
 Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 09 16
 Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
10 09 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 10 03
 Laitiers de four de fonderie
10 10 05
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 10 06
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05
10 10 07
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 10 08
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07
10 10 09
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 10 10
 Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
10 10 11
 Autres fines contenant des substances dangereuses
10 10 12
 Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11
10 10 13
 Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 10 14
 Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
10 10 15
 Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 10 16
 Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
10 10 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 11 03
 Déchets de matériaux à base de fibre de verre
10 11 05
 Fines et poussières
10 11 09
 Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses
10 11 10
 Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
10 11 12
 Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
10 11 13
 Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses
10 11 14
 Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
10 11 15
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 11 16
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15
10 11 17
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 11 18
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17
10 11 19
 Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 11 20
 Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19
10 11 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 12 01
 Déchets de préparation avant cuisson
10 12 03
 Fines et poussières
10 12 05
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 12 06
 Moules déclassés
10 12 08
 Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)
10 12 09
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 12 10
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09
10 12 11
 Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
10 12 12
 Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
10 12 13
 Boues provenant du traitement in situ des effluents
10 12 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
10 13 01
 Déchets de préparation avant cuisson
10 13 04
 Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux
10 13 06
 Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
10 13 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 13 10
 Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09
10 13 11
 Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10
10 13 12
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 13 13
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12
10 13 14
Déchets et boues de béton
10 13 99
Déchets non spécifiés ailleurs
10 14 01
 Déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure
11 01 05
 Acides de décapage
11 01 06
 Acides non spécifiés ailleurs
11 01 07
 Bases de décapage
11 01 08
 Boues de phosphatation
11 01 09
 Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
11 01 10
 Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
11 01 11
 Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
11 01 12
 Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11
11 01 13
 Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
11 01 14
 Déchets de dégraissage autres que ceux visés, à la rubrique 11 01 13
11 01 15
 Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses
11 01 16
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
11 01 98
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
11 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
11 02 02
 Boues provenant de l'hydrométallurgies du zinc (y compris jarosite et goethite)
11 02 03
 Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse
11 02 05
 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses
11 02 06
 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05
11 02 07
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
11 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
11 03 01
Déchets cyanurés
11 03 02
Autres déchets
11 05 01
 Mattes
11 05 02
Cendres de zinc
11 05 03
Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
11 05 04
Flux utilisé
11 05 09
Déchets non spécifiés ailleurs
12 01 01
Limaille et chutes de métaux ferreux
12 01 02
Fines et poussières de métaux ferreux
12 01 03
Limailles et chutes de métaux non ferreux
12 01 04
Fines et poussières de métaux non ferreux
12 01 05
 Particules de matières plastiques d'ébarbage et de tournage
12 01 06
 Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion)
12 01 07
 Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsion ou de solutions)
12 01 08
Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes
12 01 09
Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 12
Déchets de cires et graisses
12 01 13
Déchets de soudure
12 01 14
Boues d'usinage contenant des substances dangereuses
12 01 15
 Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14
12 01 16
Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
12 01 17
 Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16
12 01 18
 Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures
12 01 19
Huiles d'usinage facilement biodégradables
12 01 20
 Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
12 01 21
 Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20
12 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
12 03 01
Liquides aqueux de nettoyage
12 03 02
Déchets du dégraissage à la vapeur
13 01 04
Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 01 13
 Autres huiles hydrauliques
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 01
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb
13 03 06
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
13 04 01
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 01
 Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau-hydrocarbures
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
13 08 01
 Boues ou émulsions de dessalage
13 08 02
 Autres émulsions
13 08 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
14 06 01
 Chlorofluorocarbones, hcfc, hfc
14 06 02
Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
14 06 03
Autres solvants et mélanges de solvants
14 06 04
Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
14 06 05
Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
15 01 01
 Emballages en papier/carton
15 01 02
 Emballages en matières plastiques
15 01 03
 Emballages en bois
15 01 04
 Emballages métalliques
15 01 05
 Emballages composites
15 01 06
 Emballages en mélange
15 01 07
 Emballages en verre
15 01 09
 Emballages textiles
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
15 02 03
 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02
16 01 03
 Pneus hors d'usage
16 01 04
 Véhicules hors d'usage
16 01 06
 Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
16 01 07
 Filtres à huile
16 01 12
 Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
16 01 13
 Liquides de freins
16 01 14
 Antigels contenant des substances dangereuses
16 01 15
 Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
16 01 16
 Réservoirs de gaz liquéfié
16 01 17
 Métaux ferreux
16 01 18
 Métaux non ferreux
16 01 19
 Matières plastiques
16 01 20
 Verre
16 01 21
 Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14
16 01 22
 Composants non spécifiés ailleurs
16 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
16 02 11
 Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc
16 02 13
 Équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (1) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12
16 02 14
Équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13
16 02 15
 Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut
16 02 16
 Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15
16 03 03
 Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 04
 Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 03 06
 Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
16 05 04
 Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
16 05 05
 Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07
 Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 08
 Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 09
 Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08
16 06 04
 Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)
16 06 05
 Autres piles et accumulateurs
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 07 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
16 08 01
 Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07)
16 08 02
 Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (2) dangereux
16 08 03
 Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs
16 08 04
 Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)
16 08 05
 Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique
16 08 06
 Liquides usés employés comme catalyseurs
16 08 07
 Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
16 09 01
 Permanganates, par exemple, permanganate de potassium
16 09 02
 Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
16 09 03
 Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène
16 09 04
 Substances oxydantes non spécifiées ailleurs
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 02
 Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
16 10 03
 Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 04
 Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03
16 11 01
 Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 02
 Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01
16 11 03
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 04
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03
16 11 05
 Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 06
 Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05
17 01 01
 Béton
17 01 02
 Briques
17 01 03
 Tuiles et céramiques
17 01 06
 Mélanges ou fractions séparées de béton, brique, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses
17 01 07
 Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06
17 02 01
 Bois
17 02 02
 Verre
17 02 03
 Matières plastiques
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 03 01
 Mélanges bitumineux contenant du goudron
17 03 02
 Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01
17 03 03
 Goudron et produits goudronnés
17 04 01
 Cuivre, bonze, laiton
17 04 02
 Aluminium
17 04 03
 Plomb
17 04 04
 Zinc
17 04 05
 Fer et acier
17 04 06
 Étain
17 04 07
 Métaux en mélange
17 04 09
 Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
17 04 10
 Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses
17 04 11
 Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10
17 05 03
 Terres et cailloux contenant des substances dangereuses
17 05 04
 Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
17 05 05
 Boues de dragage contenant des substances dangereuses
17 05 06
 Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05
17 05 07
 Ballast de voie contenant des substances dangereuses
17 05 08
 Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07
17 06 03
 Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses
17 06 04
 Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
17 09 03
 Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses
17 09 04
 Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03
18 01 01
 Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03)
18 01 04
 Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 07
 Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 09
 Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
18 02 01
 Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02)
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 03
 Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 06
 Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 02 08
 Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
19 01 02
 Déchets de déferraillage des mâchefers
19 01 05
 Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées
19 01 06
 Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
19 01 07
 Déchets secs de l'épuration des fumées
19 01 10
 Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées
19 01 11
 Mâchefers contenant des substances dangereuses
19 01 12
 Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11
19 01 13
 Cendres volantes contenant des substances dangereuses
19 01 14
 Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 01 16
 Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
19 01 17
 Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
19 01 18
 Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
19 01 19
 Sables provenant de lits fluidisés
19 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 02 03
 Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux
19 02 04
 Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 05
 Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses
19 02 06
 Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 02 08
 Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 02 10
 Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09
19 02 11
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
19 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 03 04
 Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (4) stabilisés
19 03 05
 Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04
19 03 06
 Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés
19 03 07
 Déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06
19 04 01
 Déchets vitrifiés
19 04 02
 Cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de fumée
19 04 03
 Phase solide non vitrifiée
19 04 04
 Déchets liquides aqueux provenant de la tempe des déchets vitrifiés
19 05 01
 Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés
19 05 02
 Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
19 05 03
 Compost déclassé
19 05 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 06 03
 Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
19 06 04
 Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
19 06 05
 Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 06
 Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 07 02
 Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 07 03
 Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02
19 08 01
 Déchets de dégrillage
19 08 02
 Déchets de dessablage
19 08 05
 Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines
19 08 06
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 07
 Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
19 08 08
 Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 12
 Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 08 14
 Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
19 08 99
Déchets non spécifiés ailleurs
19 09 01
 Déchets solides de première filtration et de dégrillage
19 09 02
 Boues de clarifications d'eau
19 09 03
 Boues de décarbonatation
19 09 04
 Charbon actif usé
19 09 05
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 09 06
 Solutions et boues provenant de la régénération des échangeuses d'ions
19 09 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 10 01
 Déchets de fer ou d'acier
19 10 02
 Déchets de métaux non ferreux
19 10 03
 Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses
19 10 04
 Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03
19 10 05
 Autres fractions contenant des substances dangereuses
19 10 06
 Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05
19 11 01
 Argiles de filtration usées
19 11 02
 Goudrons acides
19 11 03
 Déchets liquides aqueux
19 11 04
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
19 11 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
19 11 06
 Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05
19 11 07
 Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion
19 11 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
19 12 01
 Papier et carton
19 12 02
 Métaux ferreux
19 12 03
 Métaux non ferreux
19 12 04
 Matières plastiques et caoutchouc
19 12 05
 Verre
19 12 06
 Bois contenant des substances dangereuses
19 12 07
 Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
19 12 08
 Textiles
19 12 09
 Minéraux (par exemple, sable, cailloux)
19 12 10
 Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 12 12
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 02
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
19 13 03
 Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 04
 Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
19 13 05
 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
19 13 06
 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
19 13 07
 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
19 13 08
 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07
20 01 01
 Papier carton
20 01 02
 Verre
20 01 08
 Déchets de cuisines et de cantine biodégradables
20 01 10
 Vêtements
20 01 11
 Textiles
20 01 13
 Solvants
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 17
 Produits chimiques de la photographie
20 01 21
 Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure
20 01 23
 Equipement mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones
20 01 25
 Huiles et matières grasses alimentaires
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
20 01 27
 Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 28
 Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27
20 01 29
 Détergents contenant des substances dangereuses
20 01 30
 Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
20 01 31
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
20 01 32
 Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
20 01 33
 Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles
20 01 34
 Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
20 01 36
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
20 01 38
 Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37
20 01 39
 Matières plastiques
20 01 40
 Métaux
20 01 41
 Déchets provenant du ramonage de cheminée
20 01 99
 Autres fractions non spécifiées ailleurs
20 02 01
 Déchets biodégradables
20 02 02
 Terre et pierres
20 02 03
 Autres déchets non biodégradables
20 03 01
 Déchets municipaux en mélange
20 03 02
 Déchets de marchés
20 03 03
 Déchets de nettoyage des rues
20 03 04
 Boues de fosses septiques
20 03 06
 Déchets provenant du nettoyage des égouts
20 03 07
 Déchets encombrants
20 03 99
 Déchets municipaux non spécifiés ailleurs
06 09 03
 Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances
03 05 06
 03 05 06
الرمز نوع النفايات
02 01 08
 Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
06 01 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
06 02 99
 Déchets non spécifiés ailleurs
07 02 14
 Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 06 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 07 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
09 01 01
 Bains de développement aqueux contenant un activateur
09 01 03
 Bains de développement contenant des solvants
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
14 06 03
Autres solvants et mélanges de solvants
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
03 01 04
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
04 02 14
 Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
07 01 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 14
 Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
07 05 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 05 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
11 01 16
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
19 03 06
 Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
01 04 07
 Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
03 01 04
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
03 02 01
 Composés organiques non halogénés de protection du bois
03 02 03
 Composés organométalliques de protection du bois
03 02 04
 Composés inorganiques de protection du bois
04 01 03
 Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
04 02 16
 Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
04 02 19
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 08
 Autres goudrons et bitumes
05 01 09
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
05 01 15
 Argiles de filtration usées
06 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
06 13 02
 Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02)
06 13 05
 Suies
07 01 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 01 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 14
 Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
07 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 04 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 05 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 06 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 13
 Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 21
 Déchets de décapants de peintures ou vernis
08 03 14
 Boues d'encre contenant des substances dangereuses
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 11
 Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 13
 Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
10 01 04
 Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
10 01 13
 Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 14
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 16
 Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 18
 Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses
10 01 20
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 01 22
 Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses
10 02 07
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 02 11
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 02 13
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 04
 Scories provenant de la production primaire
10 03 08
 Scories salées de production secondaire
10 03 09
 Crasses noires de production secondaire
10 03 17
 Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 03 19
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 23
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 25
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 29
 Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses
10 04 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 04 04
 Poussières de filtration des fumées
10 04 06
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 04 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 05 01
 Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 05 03
 Poussières de filtration des fumées
10 05 05
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 05 06
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 06 03
 Poussières de filtration des fumées
10 06 06
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 06 07
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 08 08
 Scories salées provenant de la production primaire et secondaire
10 08 12
 Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 08 15
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 17
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 09 05
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 07
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 09
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 09 13
 Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 10 05
 Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 10 07
 Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 10 09
 Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 10 13
 Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 11 09
 Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses
10 11 13
 Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses
10 11 15
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 11 17
 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 11 19
 Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 12 09
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
11 01 08
 Boues de phosphatation
11 01 09
 Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
11 01 13
 Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
11 05 03
Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
12 01 12
Déchets de cires et graisses
12 01 14
Boues d'usinage contenant des substances dangereuses
12 01 18
 Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures
12 01 20
 Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
12 03 02
Déchets du dégraissage à la vapeur
13 05 01
 Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau-hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 08 01
 Boues ou émulsions de dessalage
14 06 05
Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 07
 Filtres à huile
16 03 03
 Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
16 11 01
 Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
16 11 03
 Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 03 01
 Mélanges bitumineux contenant du goudron
17 03 03
 Goudron et produits goudronnés
17 04 09
 Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
19 01 05
 Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées
19 01 07
 Déchets secs de l'épuration des fumées
19 01 10
 Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées
19 01 11
 Mâchefers contenant des substances dangereuses
19 01 13
 Cendres volantes contenant des substances dangereuses
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 02 04
 Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 05
 Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 04 02
 Cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de fumée
19 04 03
 Phase solide non vitrifiée
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 10 03
 Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses
19 11 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
19 11 07
 Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 03
 Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 05
 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
20 01 27
 Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
01 04 07
 Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
01 05 06
 Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
02 01 08
 Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
03 01 04
 Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
03 02 01
 Composés organiques non halogénés de protection du bois
03 02 03
 Composés organométalliques de protection du bois
03 02 04
 Composés inorganiques de protection du bois
03 02 05
 Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
04 02 16
 Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
04 02 19
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 02
 Boues de dessalage
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 04
 Boues d'alkyles acides
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 07
 Goudrons acides
05 01 08
 Autres goudrons et bitumes
05 01 09
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 15
 Argiles de filtration usées
06 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 02 14
 Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
07 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 04 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 04 13
 Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 05 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 06 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 13
 Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 17
 Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 21
 Déchets de décapants de peintures ou vernis
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 03 14
 Boues d'encre contenant des substances dangereuses
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 11
 Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
10 01 04
 Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
10 01 13
 Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 14
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 16
 Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 11 09
 Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
10 11 19
 Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
10 13 12
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
12 01 16
Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
13 05 01
 Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau-hydrocarbures
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 07
 Filtres à huile
16 03 05
Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07
 Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 08
 Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
17 02 04
 Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 03 01
 Mélanges bitumineux contenant du goudron
17 03 03
 Goudron et produits goudronnés
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
19 01 10
 Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées
19 01 11
 Mâchefers contenant des substances dangereuses
19 01 13
 Cendres volantes contenant des substances dangereuses
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 01 17
 Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
19 02 04
 Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 05
 Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 04 02
 Cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de fumée
19 04 03
 Phase solide non vitrifiée
19 08 06
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
19 10 03
 Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses
19 11 01
 Argiles de filtration usées
19 11 02
 Goudrons acides
19 11 05
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 13 01
 Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
19 13 03
 Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 27
 Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 29
 Détergents contenant des substances dangereuses
20 01 37
 Bois contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 15
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 04 09
 Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
12 01 07
 Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsion ou de solutions)
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 07 01
 Fuel oil et diesel
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 07
 Filtres à huile
16 01 14
 Antigels contenant des substances dangereuses
16 05 04
 Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 21
 Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
الرمز نوع النفايات
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
الرمز نوع النفايات
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 07
 Filtres à huile
16 01 08
 Composants contenant du mercure
16 02 11
 Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc
16 02 13
 Équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (1) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12
16 05 04
 Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
16 06 02
 Accumulateurs ni-cd
16 06 03
 Piles contenant du mercure
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
16 08 02
 Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (2) dangereux
17 04 09
 Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
17 04 10
 Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses
20 01 21
 Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure
20 01 23
 Equipement mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones
20 01 33
 Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles
20 01 35
 Equipement électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (5), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23
الرمز نوع النفايات
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 12
Déchets de cires et graisses
12 01 19
Huiles d'usinage facilement biodégradables
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 01 13
 Autres huiles hydrauliques
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
13 04 01
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
16 07 08
 Déchets contenant des hydrocarbures
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 08 13
 Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
20 01 31
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
05 01 11
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
08 03 19
 Huiles dispersées
08 04 17
 Huile de résine
11 01 13
 Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
12 01 06
 Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion)
12 01 07
 Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsion ou de solutions)
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 19
Huiles d'usinage facilement biodégradables
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 03 06
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
13 08 01
 Boues ou émulsions de dessalage
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 08 09
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
الرمز نوع النفايات
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06
 Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
13 04 03
 Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 03
 Boues provenant de déshuileurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
الرمز نوع النفايات
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
15 02 02
 Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
16 01 04
 Véhicules hors d'usage
16 01 07
 Filtres à huile
17 04 09
 Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 05
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
04 02 19
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 15
 Argiles de filtration usées
06 01 06
 Autres acides
06 02 04
 Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
06 05 02
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 01 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 01 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 03 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 03 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 03 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 06 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 06 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 07 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 07 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
08 01 11
 Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 01 13
 Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
10 01 04
 Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
10 01 13
 Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 14
 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 02 08
 Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
14 06 05
Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
15 01 10
 Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
19 01 11
 Mâchefers contenant des substances dangereuses
19 01 15
 Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 02 07
 Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 02 08
 Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09
 Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 02 11
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
20 01 13
 Solvants
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 26
 Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
الرمز نوع النفايات
18 01 03
 Autres déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
18 01 08
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
18 01 10
 Déchets d'amalgame dentaire
18 02 02
 Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
18 02 07
 Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
الرمز نوع النفايات
01 05 05
 Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
01 05 06
 Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
02 01 08
 Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
03 02 05
 Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
04 02 14
 Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques
05 01 02
 Boues de dessalage
05 01 03
 Boues de fond de cuves
05 01 04
 Boues d'alkyles acides
05 01 05
 Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 07
 Goudrons acides
05 01 12
 Hydrocarbures contenant des acides
05 06 01
 Goudrons acides
05 06 03
 Autres goudrons
06 02 01
 Hydroxyde de calcium
06 02 03
 Hydroxyde d'ammoniaque
06 02 04
 Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
06 03 13
 Sels solides et solutions contenant des métaux lourds
06 03 15
 Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
06 04 05
 Déchets contenant d'autres métaux lourds
06 07 02
 Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore
06 07 04
 Solutions et acides, par exemple, acide de contact
06 04 03
 Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances
06 10 02
 Déchets contenant des substances dangereuses
06 13 01
 Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides
07 01 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 01 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 01 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 01 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 02 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 02 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 02 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 02 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 02 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 03 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 03 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 03 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 03 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 03 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 03 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 03 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 04 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 04 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 04 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 04 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 04 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 04 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 04 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 04 11
 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
07 05 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 05 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 05 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 05 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 05 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 05 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 05 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 06 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 06 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 06 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 06 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 06 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 06 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 07 01
 Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 03
 Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 07 04
 Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 07 07
 Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 07 08
 Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 07 09
 Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 07 10
 Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
08 01 15
 Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 17
 Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 01 19
 Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
08 03 12
 Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
08 03 16
 Déchets de solutions de morsure
08 03 17
 Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
08 03 19
 Huiles dispersées
08 04 15
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
08 04 16
 Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
08 04 17
 Huile de résine
08 05 01
 Déchets d'isocyanates
09 01 01
 Bains de développement aqueux contenant un activateur
09 01 02
 Bains de développement aqueux pour plaques offset
09 01 03
 Bains de développement contenant des solvants
09 01 04
 Bains de fixation
09 01 05
 Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
09 01 06
 Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques
10 03 15
 Écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 03 21
 Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
10 03 27
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 04 02
 Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 04 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 05 08
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 05 10
Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 06 09
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 07 07
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 08 10
 Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 08 19
 Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
10 09 11
 Autres fines contenant des substances dangereuses
10 09 15
 Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 10 15
 Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 11 11
 Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
10 12 11
 Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
10 13 12
 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
11 01 05
 Acides de décapage
11 01 07
 Bases de décapage
11 01 11
 Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
11 01 15
 Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses
11 01 16
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
11 02 05
 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses
11 05 04
Flux utilisé
12 01 06
 Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion)
12 01 07
 Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsion ou de solutions)
12 01 08
Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes
12 01 09
Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes
12 01 10
Huiles d'usinage de synthèse
12 01 16
Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
12 01 19
Huiles d'usinage facilement biodégradables
12 03 01
Liquides aqueux de nettoyage
13 01 04
Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)
13 01 05
Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
13 01 09
 Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10
 Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11
 Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12
 Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 02 04
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07
 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 03 07
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
13 03 08
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
13 03 09
 Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
13 03 10
Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
13 04 02
 Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 05 02
 Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 06
 Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07
 Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08
 Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 07 01
 Fuel oil et diesel
13 07 02
 Essence
13 07 03
 Autres combustibles (y compris mélanges)
13 08 02
 Autres émulsions
14 06 02
Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
14 06 03
Autres solvants et mélanges de solvants
14 06 04
Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
16 01 14
 Antigels contenant des substances dangereuses
16 01 21
 Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14
16 05 04
 Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
16 05 06
 Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07
 Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 05 08
 Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
16 07 09
 Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 08 06
 Liquides usés employés comme catalyseurs
16 08 07
 Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
16 09 02
 Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
16 09 03
 Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène
16 10 01
 Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 03
 Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
16 11 05
 Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses
17 01 06
 Mélanges ou fractions séparées de béton, brique, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses
17 05 03
 Terres et cailloux contenant des substances dangereuses
17 05 05
 Boues de dragage contenant des substances dangereuses
17 05 07
 Ballast de voie contenant des substances dangereuses
17 06 03
 Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses
17 08 01
 Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
17 09 03
 Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses
18 01 06
 Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
19 01 06
 Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
19 01 17
 Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
19 02 08
 Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 11
 Autres déchets contenant des substances dangereuses
19 03 04
 Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (4) stabilisés
19 03 06
 Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés
19 07 02
 Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 08 06
 Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 07
 Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
19 08 08
 Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds
19 08 10
 Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 11
 Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
19 10 05
 Autres fractions contenant des substances dangereuses
19 11 01
 Argiles de filtration usées
19 11 02
 Goudrons acides
19 11 03
 Déchets liquides aqueux
19 11 04
 Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
19 12 11
 Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
19 13 07
 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
20 01 13
 Solvants
20 01 14
 Acides
20 01 15
 Déchets basiques
20 01 17
 Produits chimiques de la photographie
20 01 29
 Détergents contenant des substances dangereuses